DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FEVRIER 2026

Publié le 27/02/2026 à 08:43

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FÉVRIER 2026

01-2 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AUTRES QUE SPORTIVES

02 - LOGEMENT : GARANTIE D'EMPRUNT SILOGE-CONSTRUCTIONS 15 LOGEMENT AULNAY

03 - CESSION DE VEHICULES

04 - ACHAT DE VEHICULES

05 - ENGAGEMENT DE DEPENSES NOUVELLES SUR 2026

06 - DECHETS-CONVEN° AUTORISA° ACCES DECHETTERIE CONCHES POUR USAGER INSE

07 - PERSONNEL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

08 - TARIFS PISCINE