ACTES & DELIBERATIONS

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Page 1. 92 actes administratifs sur [object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object] affichés sur cette page.
CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 27 AVRIL 2026
Publié le 22/04/2026 à 13:07
CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 27 AVRIL 2026
CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 27 AVRIL 2026

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 27 AVRIL 2026

Publié le 08/04/2026 à 13:55
Convocation Conseil Communautaire du Lundi 13 AVRIL 2026
Convocation Conseil Communautaire du Lundi 13 AVRIL 2026

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 13 AVRIL 2026

Publié le 25/03/2026 à 15:56
CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER AVRIL 2026
CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER AVRIL 2026

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 1ER AVRIL 2026

Publié le 17/03/2026 à 14:21
DELIBERATIONS CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FEVRIER 2026
01-1-SUBVENTIONS 2026 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 09/02/2026

Publié le 12/03/2026 à 09:56
ARRETE ENQUETE PUBLIQUE REVISION ALLEGEE PLU CONCHES
ARRETE ENQUETE PUBLIQUE REVISION ALLEGEE PLU CONCHES
Publié le 09/03/2026 à 14:55
COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FEVRIER 2026
COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FEVRIER 2026

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 09/02/2026

Publié le 09/03/2026 à 14:22
DELIBERATIONS REUNION DE BUREAU DU LUNDI 2 MARS 2026
02-MAITRISE D'OEUVRE REHABILITATION ET EXTENSION CRECHE CONCHES - MARCHE
03-RECONSTRUCTION DES TANNERIES - MARCHES
04-MISE EN OEUVRE D'UN SOL SPORTIF AU GYMNASE PIERRE DE COUBERTIN - AVENANT N° 1
05-CONVENTION AVEC LE CIDFF
06-1-PETITE ENFANCE - DEMANDE SUBVENTION FONCTIONNEMENT POUR SEMAINE NATIONALE PETITE ENFANCE
06-2-PETITE ENFANCE - DEMANDE SUBVENTION AUPRES DE LA CAF POUR SECURISATION ESPACE EXT CRECHE FHC

REUNION DE BUREAU DU LUNDI 2 MARS 2026

Publié le 09/03/2026 à 14:22
COMPTE RENDU REUNION BUREAU COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 2 MARS 2026
COMPTE RENDU REUNION BUREAU COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 2 MARS 2026
Publié le 09/03/2026 à 14:22
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU LUNDI 2 MARS 2026
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU LUNDI 2 MARS 2026

REUNION DE BUREAU DU LUNDI 2 MARS 2026

Publié le 04/03/2026 à 14:23
DÉLIBÉRATIONS RÉUNION DE BUREAU DU 20 OCTOBRE 2025
01-Marché de services d'assurances
02-Fourniture et livraison de colonnes aériennes pour la collecte du verre : Marché

REUNION DE BUREAU DU 20 OCTOBRE 2025