ACTES & DELIBERATIONS

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Publié le 31/10/2025
Délibération du Conseil Communautaire du 15 SEPTEMBRE 2025
Délibération du Conseil Communautaire du 15 SEPTEMBRE 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/09/2025

Publié le 30/10/2025
Registre des délibérations Réunion de Bureau du 20 OCTOBRE 2025
Registre des délibérations Réunion de Bureau du 20 OCTOBRE 2025

REUNION DE BUREAU DU 20 OCTOBRE 2025

Publié le 30/10/2025
Délibérations Réunion de Bureau du 20 OCTOBRE 2025
Marché de services d'assurances
Fourniture et livraison de colonnes aériennes pour la collecte du verre : Marché
OPAH - Aides de la Communauté de Communes du Pays de Conches

REUNION DE BUREAU DU 20 OCTOBRE 2025

Publié le 30/10/2025
Registre des délibérations Réunion des Maires du 22 SEPTEMBRE 2025
Registre des délibérations Réunion des Maires du 22 SEPTEMBRE 2025

REUNION DES MAIRES DU 22 SEPTEMBRE 2025

Publié le 30/10/2025
Délibérations Réunion des Maires du 22 SEPTEMBRE 2025
OPAH - Aides de la Communauté de Communes du Pays de Conches
Mise en oeuvre d'un sol sportif au Centre Sportif Pierre de Coubertin
Fourniture et livraison de contenants à déchets, pièces détachées et accessoires

REUNION DES MAIRES DU 22 SEPTEMBRE 2025

Publié le 17/10/2025
Convocation Réunion de Bureau du Lundi 20 OCTOBRE 2025
Convocation Réunion de Bureau du Lundi 20 OCTOBRE 2025

REUNION DE BUREAU DU 20 OCTOBRE 2025

Publié le 18/09/2025
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2025
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2025

BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 30/06/2025

Publié le 18/09/2025
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2025
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30/06/2025

Publié le 18/09/2025
Conseil Communautaire du 15 Septembre 2025
REGISTRE DES DELIBERATION DU CONSEIL DU 15 SEPTEMBRE 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/09/2025

Publié le 18/09/2025
Conseil Communautaire du 15 Septembre 2025
01-DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE POUR LA COMPETENCE ACTION SOCIALE
02-MODIFICATION STATUTAIRE
03-APPROBATION PLU PORTES ET ABROGATION CARTE COMMUNALE
04-REVISION ALLEGE PLU CONCHES - ARRET PROJET
05-MARCHE PRESTATION COLLECTE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - AVENANT 2
06-1-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTION SPORT ET HANDICAP
06-2-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CSB CYCLISME
06-3-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ASSOCIATION ROUE LIBRE
07-2-BUDGET EAU POTABLE - DECISION MODIFICATIVE N° 1
08-BUDGET SPANC - EFFACEMENT DE LA DETTE
09-RENOUVELLEMENT DE LA CTG
10-PETITE ENFANCE - CONVENTION OCCUPATION TITRE PRECAIRE RPE AVEC CONSEIL DEPARTEMENTAL
11-PERSONNEL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/09/2025