ACTES & DELIBERATIONS

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DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FEVRIER 2026
Publié le 27/02/2026 à 08:43
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FÉVRIER 2026
01-2 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AUTRES QUE SPORTIVES
02 - LOGEMENT : GARANTIE D'EMPRUNT SILOGE-CONSTRUCTIONS 15 LOGEMENT AULNAY
03 - CESSION DE VEHICULES
04 - ACHAT DE VEHICULES
05 - ENGAGEMENT DE DEPENSES NOUVELLES SUR 2026
06 - DECHETS-CONVEN° AUTORISA° ACCES DECHETTERIE CONCHES POUR USAGER INSE
07 - PERSONNEL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
08 - TARIFS PISCINE
Publié le 27/02/2026 à 08:43
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU LUNDI 9 FEVRIER 2026
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU LUNDI 9 FEVRIER 2026

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 09/02/2026

Publié le 27/02/2026 à 08:43
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 DECEMBRE 2025
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 DECEMBRE 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 DECEMBRE 2025

Publié le 27/02/2026 à 08:43
Convocation Réunion de Bureau du Lundi 2 MARS 2026
Convocation Réunion de Bureau du Lundi 2 MARS 2026

REUNION DE BUREAU DU LUNDI 2 MARS 2026

Publié le 03/02/2026 à 15:25
M57 - DM4
M57 - DM4
Publié le 03/02/2026 à 15:23
Convocation Conseil Communautaire du Lundi 9 Février 2026
Convocation Conseil Communautaire du Lundi 9 Février 2026

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 09/02/2026

Publié le 16/01/2026 à 15:45 par Communauté de Communes du Pays de Conches
Arrêté préfectoral portant abrogation de la carte communale de la commune de Portes est abrogée.
Arrêté d'abrogation de la carte communale de Portes

URBANISME

Publié le 31/12/2025 à 14:34
DELIBERATIONS CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 DECEMBRE 2025
01-1-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LA CLE
01-2-SUBVENTION COMPLEMENTAIRE CIAS - SERVICE AIDE A DOMICILE
01-3A-DECISION MODIFICATIVE N° 3 : BUDGET GENERAL
01-4-ENGAGEMENT DE DEPENSES NOUVELLES SUR 2026
02-1A-PARTICIPATION ENTRE LA CCPC ET LA COMMUNE DE CONCHES
02-2-PARTICIPATION ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES
02-3-PARTICIPATION ENTRE LA CCPC ET LA COMMUNE DE CONCHES POUR LES LOCAUX
03-GARANTIE D'EMPRUNTS : MON LOGEMENT 27
04-RAPPORT ANNUEL SUR PRIX ET QUALITE SERVICE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT 2024
05-STRATEGIE DE PROTECTION DE LA RESSOURCE EN EAU POTABLE
06-CONTRAT DE TERRITOIRE EAU ET CLIMAT ITON 2026-2030
07-IMPLANTATION D'UN SYSTEME EPURATOIRE A LA FERRIERE SUR RISLE - ACHAT TERRAIN
08-TARIFS EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
09-REDEVANCE PRELEVEMENT REDEVANCE CONSOMMATION EAU ET PERFORMANCE RESEAUX EAU 2026
10-REDEVANCE POUR PERFORMANCE SYSTEME ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2026
11-ANIMATION AGRICOLE PROTECTION RESSOURCE EAU SUR BAC : CONVENTION CHAMBRE AGRICULTURE
12-PETITE VILLE DE DEMAIN : PROROGATION DE LA CONVENTION
13-CONVENTION PARTENARIAT PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV : AVENANT
14-EXPERIMENTATION SERVICE OU OUTIL NUMERIQUE
15-1-PERSONNEL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
15-2-PERSONNEL : MISE A DISPOSITIO ATSEM-PARTICIPATION SIVOS OU COMMUNE 2024/2025
15-3-PERSONNEL - ASSURANCE STATUTAIRE : RENOUVELLEMENT CONTRAT AU 1ER JANVIER 2026
15-4-PERSONNEL : TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER 2026
16-CONSTITUTION GROUPEMENT CDE FOURNITURE ET ENTRETIEN VETEMENT TRAVAIL PROTECTION EPI AVENANT 1
17-FOURNITURE ET GESTION TITRE RESTAURANT POUR PERSONNEL CCPC CIAS ET COMMUNE CONCHES
18-TRAVAUX DE VOIRIE - PROGRAMME 2026-2028 : MARCHES
19-DOMAINE DE LA NOE : TARIFS 2026

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 DECEMBRE 2025

Publié le 31/12/2025 à 14:34
REGISTRE DELIBERATIONS REUNION DE BUREAU DU 15 DECEMBRE 2025
REGISTRE DELIBERATIONS REUNION DE BUREAU DU 15 DECEMBRE 2025

BUREAU COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 15 DECEMBRE 2025

Publié le 31/12/2025 à 14:34
REGISTRE DELIBERATIONS CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 DECEMBRE 2025
REGISTRE DELIBERATIONS CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 DECEMBRE 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 DECEMBRE 2025