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Convocation Conseil Communautaire du Lundi 25 Mars 2024

Registre des délibérations du Conseil Communautaire du 12 Février 2024

Registre des délibérations Réunion de Bureau et Maires du 05 Février 2024

Registre des délibérations Réunion de Bureau et Maires du 5 Février 2024

Registre des délibérations Réunion de Bureau  du 18 Mars 2024

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Registre des délibérations Réunion de C.I.A.S. du 18 Décembre 2023

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Convocation Réunion de C.I.A.S. du Mercredi 27 Mars 2024

Compte Rendu de la Réunion des Maires du 5 Février 2024

Compte Rendu Conseil Communautaire du 12 Février 2024

Compte Rendu CIAS du 18 Décembre 2023

Registre des délibérations du Conseil Communautaire du 25 Mars 2024

Délibération - PLU de Gaudreville la Rivière - Modification simplifiée - Modalités de mise à disposition

Délibération - PLU de Gaudreville la Rivière - Modification simplifiée - Modalités de mise à dispo

Arrêté lançant la Procédure de Modification Simplifiée du PLU de Gaudreville la Rivière

Registre des délibérations du C.I.A.S. du Mercredi 27 Mars 2024

Registre des délibérations du C.I.A.S. du Mercredi 10 Avril 2024

Registre des délibérations du Bureau Communautaire du 15 Avril 2024

Convocation Conseil Communautaire du Lundi 27 Mai 2024

Registre des délibérations de la Réunion des Maire et Bureau Communautaire du 13 MAI 2024

Compte rendu de la Réunion des Maire et Bureau Communautaire du 13 MAI 2024

Registre des délibérations du Conseil Communautaire du 27 MAI 2024

Compte-rendu Conseil Communautaire du Lundi 25 Mars 2024

Compte-rendu Bureau Communautaire du Lundi 18 Mars 2024

Compte-rendu Bureau Communautaire du Lundi 15 AVRIL 2024

OPERATION PROGRAMMEE
D’AMELIORATION DE L’HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) du centre de Conches-en-Ouche
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS DE CONCHES
CONVENTION D’OPERATION N°
2024-2029

CONVENTION D’OPERATION OPAH-RU N° 2024-2029

OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) du centre de Conches-en-Ouche

OPERATION PROGRAMMEE
D’AMELIORATION DE L’HABITAT
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS DE CONCHES
CONVENTION D’OPERATION N°
2024-2027

CONVENTION D’OPERATION OPAH N° 2024-2029

OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS DE CONCHES

Compte Rendu Conseil Communautaire du 27 Mai 2024

Registre des délibérations du Conseil Communautaire du 1er Juillet 2024

Registre des délibérations Réunion de Bureau et Maires du 24 Juin 2024

Compte Rendu CIAS du 27 Mars 2024

Compte Rendu CIAS du 10 Avril 2024

Compte Rendu Conseil Communautaire du 1er JUILLET 2024

Registre des délibérations du Conseil Communautaire du 30 SEPTEMBRE 2024

Registre des délibérations du Bureau Communautaire du 4 NOVEMBRE 2024

Registre des délibérations du C.I.A.S. du 28 JUIN 2024

Compte Rendu C.I.A.S. DU 28 JUIN 2024

Registre des délibérations du C.I.A.S. du 12 SEPTEMBRE 2024

Registre des délibérations Réunion des Maires et Bureau du 23 SEPTEMBRE 2024

Compte Rendu Réunion des Maires et Bureau du 24 JUIN 2024

Conseil Communautaire du 16 Décembre 2024

Registre des délibérations du Conseil Communautaire du 16 Décembre 2024

Compte Rendu Conseil Communautaire du 30 SEPTEMBRE 2024

Compte Rendu Réunion des Maires du 23 SEPTEMBRE 2024

Compte Rendu Réunion des Maires du 25 NOVEMBRE 2024

Compte Rendu Réunion de Bureau du 4 NOVEMBRE 2024

Registre des délibérations Réunion de Bureau et Maires du 25 NOVEMBRE 2024

Compte Rendu du CIAS du 12 SEPTEMBRE 2024

Suite à l'arrêt du Plan de Mobilité Simplifié par le Conseil Communautaire, le Conseil Régional, le Conseil Départemental, les communes membres et les EPC/ voisins ont été consultés pour avis. 

Le projet de Plan de Mobilité Simplifié (PMS) est désormais soumis à une consultation publique pendant 21jours minimum, soit du 20 février 2025 au 20 mars 2025, conformément aux conditions prévues au II de l'article 123-19-1 du Code de l'Environnement. Le dossier est également disponible au siège de la Communauté de Communes et par voie électronique.

Le public pourra déposer ses questions ou remarques par écrit dans le cahier de consignation prévu à cet effet au siège de la Communauté de Communes du Pays de Conches sis Impasse de l'Hôtel de Ville 27190 Conches en Ouche, ou par voie électronique via le formulaire de collecte ci après : www.consultationpublique.paysdeconches.fr

01-ARRET DU PROJET DE PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE

PMS_CC_Pays_de_Conches_finalisé

Avis des communes PMS

Avis d'EPN PMS

Avis Département

Consultation publique Plan de Mobilité Simplifié

Convocation Conseil Communautaire du Lundi 24 FEVRIER 2025

Registre des délibérations Réunion de Bureau et Maires du 27 JANVIER 2025

Compte Rendu Réunion des Maires du 27 Janvier 2025

Compte Rendu Réunion Conseil Communautaire du 16 DECEMBRE 2025

Registre des délibérations Conseil Communautaire du 24 FEVRIER 2025

Convocation Réunion de Bureau du Lundi 24 Mars 2025

Convocation Conseil Communautaire du Lundi 7 Avril 2025

Registre des délibérations Réunion de Bureau du 24 Mars 2025

Compte Rendu Réunion de Bureau du 24 Mars 2025

Compte Rendu Conseil Communautaire du Lundi 24 Février 2025

Registre des délibérations Conseil Communautaire du du Lundi 7 AVRIL 2025