ACTES & DELIBERATIONS

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DELIBERATIONS CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 DECEMBRE 2025
Publié le 31/12/2025 à 14:34
DELIBERATIONS CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 DECEMBRE 2025
01-1-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LA CLE
01-2-SUBVENTION COMPLEMENTAIRE CIAS - SERVICE AIDE A DOMICILE
01-3A-DECISION MODIFICATIVE N° 3 : BUDGET GENERAL
01-4-ENGAGEMENT DE DEPENSES NOUVELLES SUR 2026
02-1A-PARTICIPATION ENTRE LA CCPC ET LA COMMUNE DE CONCHES
02-2-PARTICIPATION ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES
02-3-PARTICIPATION ENTRE LA CCPC ET LA COMMUNE DE CONCHES POUR LES LOCAUX
03-GARANTIE D'EMPRUNTS : MON LOGEMENT 27
04-RAPPORT ANNUEL SUR PRIX ET QUALITE SERVICE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT 2024
05-STRATEGIE DE PROTECTION DE LA RESSOURCE EN EAU POTABLE
06-CONTRAT DE TERRITOIRE EAU ET CLIMAT ITON 2026-2030
07-IMPLANTATION D'UN SYSTEME EPURATOIRE A LA FERRIERE SUR RISLE - ACHAT TERRAIN
08-TARIFS EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
09-REDEVANCE PRELEVEMENT REDEVANCE CONSOMMATION EAU ET PERFORMANCE RESEAUX EAU 2026
10-REDEVANCE POUR PERFORMANCE SYSTEME ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2026
11-ANIMATION AGRICOLE PROTECTION RESSOURCE EAU SUR BAC : CONVENTION CHAMBRE AGRICULTURE
12-PETITE VILLE DE DEMAIN : PROROGATION DE LA CONVENTION
13-CONVENTION PARTENARIAT PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV : AVENANT
14-EXPERIMENTATION SERVICE OU OUTIL NUMERIQUE
15-1-PERSONNEL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
15-2-PERSONNEL : MISE A DISPOSITIO ATSEM-PARTICIPATION SIVOS OU COMMUNE 2024/2025
15-3-PERSONNEL - ASSURANCE STATUTAIRE : RENOUVELLEMENT CONTRAT AU 1ER JANVIER 2026
15-4-PERSONNEL : TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER 2026
16-CONSTITUTION GROUPEMENT CDE FOURNITURE ET ENTRETIEN VETEMENT TRAVAIL PROTECTION EPI AVENANT 1
17-FOURNITURE ET GESTION TITRE RESTAURANT POUR PERSONNEL CCPC CIAS ET COMMUNE CONCHES
18-TRAVAUX DE VOIRIE - PROGRAMME 2026-2028 : MARCHES
19-DOMAINE DE LA NOE : TARIFS 2026

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 DECEMBRE 2025

Publié le 31/12/2025 à 14:34
REGISTRE DELIBERATIONS REUNION DE BUREAU DU 15 DECEMBRE 2025
REGISTRE DELIBERATIONS REUNION DE BUREAU DU 15 DECEMBRE 2025

BUREAU COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 15 DECEMBRE 2025

Publié le 31/12/2025 à 14:34
REGISTRE DELIBERATIONS CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 DECEMBRE 2025
REGISTRE DELIBERATIONS CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 DECEMBRE 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 DECEMBRE 2025

Publié le 31/12/2025 à 14:34
COMPTE RENDU REUNION BUREAU ET MAIRES DU 24 NOVEMBRE 2025
COMPTE RENDU REUNION BUREAU ET MAIRES DU 24 NOVEMBRE 2025

REUNION DES MAIRE DU 24 NOVEMBRE 2025

Publié le 31/12/2025 à 14:34
REGISTRE DES DELIBERATIONS REUNION BUREAU ET MAIRES DU 24 NOVEMBRE 2025
REGISTRE DES DELIBERATIONS REUNION BUREAU ET MAIRES DU 24 NOVEMBRE 2025

REUNION DES MAIRE DU 24 NOVEMBRE 2025

Publié le 31/12/2025 à 14:34
COMPTE RENDU REUNION DE BUREAU DU 20 OCTOBRE 2025
COMPTE RENDU REUNION DE BUREAU DU 20 OCTOBRE 2025

REUNION DE BUREAU DU 20 OCTOBRE 2025

Publié le 31/12/2025 à 14:34
COMPTE RENDU REUNION BUREAU ET MAIRES DU 22 SEPTEMBRE 2025
COMPTE RENDU REUNION BUREAU ET MAIRES DU 22 SEPTEMBRE 2025

REUNION DES MAIRES DU 22 SEPTEMBRE 2025

Publié le 31/12/2025 à 14:34
COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2025
COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/09/2025

Publié le 31/12/2025 à 14:33
DELIBERATIONS REUNION BUREAU DU 15 DECEMBRE 2025
01-MUSEE DU ROULOIR : CONVENTION ADHESION RESEAU MUSEES NORMANDIE
02-PETITE ENFANCE : REGLEMENTS FONCTIONNEMENT CRECHES
03-FOURNITURES PRODUITS COMPOSITES POUR REVETEMENTS ROUTIERS TRAVAUX REGIE
04-AMENAGEMENT AIRE DE JEUX PRE BOURBEUX : MARCHES
05-MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA DECHETTERIE CONCHES
06-CONTRATS D'ASSURANCE : MARCHE
07-CONSTRUCTION LOCAL DE RANGEMENT DE MATERIELS SPORTIFS : MARCHE

BUREAU COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 15 DECEMBRE 2025

Publié le 31/12/2025 à 14:33
DELIBERATIONS REUNION BUREAU ET MAIRE DU 24 NOVEMBRE 2025
01-1-OPAH : AIDES DE LA CCPC
01-2-OPAH : DOSSIER DE MONSIEUR ET MADAME DIDIER PETIT
02-FOURNITURE PEINTURE MATERIELS PEINTURE ET REVETEMENTS SOLS ET MURAUX TRX REGIE MARCHES
03-FOURNITURE PETITS EQUIPEMENTS ET MATERIELS ELECTRICITE POUR TRAVAUX REGIE : MARCHES
04-FOURNITURE PLOMBERIE POUR TRAVAUX REGIE : MARCHES
05-FOURNITURE QUINCAILLERIE CONSOMMABLE ET PETIT OUTILLAGE POUR TRAVAUX REGIE : MARCHES

REUNION DES MAIRE DU 24 NOVEMBRE 2025