ACTES & DELIBERATIONS

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ARRETE ENQUETE PUBLIQUE REVISION ALLEGEE PLU CONCHES
Publié le 12/03/2026 à 09:56
ARRETE ENQUETE PUBLIQUE REVISION ALLEGEE PLU CONCHES
ARRETE ENQUETE PUBLIQUE REVISION ALLEGEE PLU CONCHES
Publié le 09/03/2026 à 14:55
COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FEVRIER 2026
COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FEVRIER 2026

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 09/02/2026

Publié le 09/03/2026 à 14:22
DELIBERATIONS REUNION DE BUREAU DU LUNDI 2 MARS 2026
02-MAITRISE D'OEUVRE REHABILITATION ET EXTENSION CRECHE CONCHES - MARCHE
03-RECONSTRUCTION DES TANNERIES - MARCHES
04-MISE EN OEUVRE D'UN SOL SPORTIF AU GYMNASE PIERRE DE COUBERTIN - AVENANT N° 1
05-CONVENTION AVEC LE CIDFF
06-1-PETITE ENFANCE - DEMANDE SUBVENTION FONCTIONNEMENT POUR SEMAINE NATIONALE PETITE ENFANCE
06-2-PETITE ENFANCE - DEMANDE SUBVENTION AUPRES DE LA CAF POUR SECURISATION ESPACE EXT CRECHE FHC

REUNION DE BUREAU DU LUNDI 2 MARS 2026

Publié le 09/03/2026 à 14:22
COMPTE RENDU REUNION BUREAU COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 2 MARS 2026
COMPTE RENDU REUNION BUREAU COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 2 MARS 2026
Publié le 09/03/2026 à 14:22
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU LUNDI 2 MARS 2026
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU LUNDI 2 MARS 2026

REUNION DE BUREAU DU LUNDI 2 MARS 2026

Publié le 04/03/2026 à 14:23
DÉLIBÉRATIONS RÉUNION DE BUREAU DU 20 OCTOBRE 2025
01-Marché de services d'assurances
02-Fourniture et livraison de colonnes aériennes pour la collecte du verre : Marché

REUNION DE BUREAU DU 20 OCTOBRE 2025

Publié le 04/03/2026 à 14:19
DELIBERATIONS REUNION MAIRES ET BUREAU DU 24 NOVEMBRE 2025
02-FOURNITURE PEINTURE MATERIELS PEINTURE ET REVETEMENTS SOLS ET MURAUX TRX REGIE MARCHES
03-FOURNITURE PETITS EQUIPEMENTS ET MATERIELS ELECTRICITE POUR TRAVAUX REGIE : MARCHES
04-FOURNITURE PLOMBERIE POUR TRAVAUX REGIE : MARCHES
05-FOURNITURE QUINCAILLERIE CONSOMMABLE ET PETIT OUTILLAGE POUR TRAVAUX REGIE : MARCHES

REUNION DES MAIRE DU 24 NOVEMBRE 2025

Publié le 02/03/2026 à 11:15
Compte Rendu Réunion de Bureau du 15 Décembre 2025
Compte Rendu Réunion de Bureau du 15 Décembre 2025

BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2025

Publié le 27/02/2026 à 08:43
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FÉVRIER 2026
01-2 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AUTRES QUE SPORTIVES
02 - LOGEMENT : GARANTIE D'EMPRUNT SILOGE-CONSTRUCTIONS 15 LOGEMENT AULNAY
03 - CESSION DE VEHICULES
04 - ACHAT DE VEHICULES
05 - ENGAGEMENT DE DEPENSES NOUVELLES SUR 2026
06 - DECHETS-CONVEN° AUTORISA° ACCES DECHETTERIE CONCHES POUR USAGER INSE
07 - PERSONNEL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
08 - TARIFS PISCINE
Publié le 27/02/2026 à 08:43
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU LUNDI 9 FEVRIER 2026
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU LUNDI 9 FEVRIER 2026

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 09/02/2026