ACTES & DELIBERATIONS

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Convocation Réunion de Bureau du Lundi 20 OCTOBRE 2025
Publié le 17/10/2025
Convocation Réunion de Bureau du Lundi 20 OCTOBRE 2025
Convocation Réunion de Bureau du Lundi 20 OCTOBRE 2025

REUNION DE BUREAU DU 20 OCTOBRE 2025

Publié le 18/09/2025
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2025
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2025

BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 30/06/2025

Publié le 18/09/2025
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2025
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30/06/2025

Publié le 18/09/2025
Conseil Communautaire du 15 Septembre 2025
REGISTRE DES DELIBERATION DU CONSEIL DU 15 SEPTEMBRE 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/09/2025

Publié le 18/09/2025
Conseil Communautaire du 15 Septembre 2025
01-DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE POUR LA COMPETENCE ACTION SOCIALE
02-MODIFICATION STATUTAIRE
03-APPROBATION PLU PORTES ET ABROGATION CARTE COMMUNALE
04-REVISION ALLEGE PLU CONCHES - ARRET PROJET
05-MARCHE PRESTATION COLLECTE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - AVENANT 2
06-1-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTION SPORT ET HANDICAP
06-2-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CSB CYCLISME
06-3-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ASSOCIATION ROUE LIBRE
07-2-BUDGET EAU POTABLE - DECISION MODIFICATIVE N° 1
08-BUDGET SPANC - EFFACEMENT DE LA DETTE
09-RENOUVELLEMENT DE LA CTG
10-PETITE ENFANCE - CONVENTION OCCUPATION TITRE PRECAIRE RPE AVEC CONSEIL DEPARTEMENTAL
11-PERSONNEL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/09/2025

Publié le 16/09/2025
Convocation Réunion des Maires du Lundi 22 Septembre 2025
Convocation Réunion des Maires du Lundi 22 Septembre 2025

REUNION DES MAIRES DU 22 SEPTEMBRE 2025

Publié le 12/09/2025
CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2025
CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2025
CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2025 (COMPLEMENT ORDRE JOUR)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/09/2025

Publié le 09/07/2025
Délibération du Conseil Communautaire du 30 JUIN 2025
01-CONTRAT POUR LA REUSSITE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE - AVENANT
02-PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE - APPROBATION
03-1A-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - MODIFICATION DE L'IDENTITE ASSO BENEFICIAIRE
03-1B-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVEN° SPORT ET HANDICAP CYLCO CLUB CONCHOIS
03-1C-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVEN° SPORT ET HANDICAP USLPO
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES - GYM VITALITE LE FIDELAIRE
03-2-FONDS DE CONCOURS - TRAVAUX VOIRIE
03-3-BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N° 1
03-4-REVERSEMENT DES PARTS SALAIRES AUX COMMUNES
03-5A-PARTICIPATION DE LA CCPC A LA COMMUNE DE CONCHES - POLE CULTUREL
03-5B-PARTICIPATION DE LA CCPC A LA COMMUNE DE CONCHES - LOCAUX MAIRIE
04-1-EXONERATION DE LA TEOM
04-2-CONVENTION FINANCIERE AVEC LE SETOM TRANSPORTS BIODECHETS
05-UNITE DE METHANISATION-PROROGATION DE LA PROMESSE DE VENTE
06-LOGEMENT-GES° EN FLUX DES DROITS DE RESERVA° LOGEMENTS LOCATIFS AVENANT 1 CONVEN° MON LOGEMENT 27
07-TRAVAUX VOIRIE PROGRAMME 2023/2025 - AVENANT 2 LOT 1 GUERIN TP
08-PERSONNEL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
09-PARTENARIAT COMPTOIR DES LOISIRS

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30/06/2025

Publié le 09/07/2025
Registre des délibérations du Conseil Communautaire du 30 JUIN 2025
Registre des délibérations du Conseil Communautaire du 30 JUIN 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30/06/2025

Publié le 09/07/2025
Compte Rendu Conseil Communautaire du 07 AVRIL 2025
Compte Rendu Conseil Communautaire du 07 AVRIL 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07/04/2025