ACTES & DELIBERATIONS

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Convocation Bureau Communautaire du 15 DECEMBRE 2025
Publié le 10/12/2025
Convocation Bureau Communautaire du 15 DECEMBRE 2025
Convocation Bureau Communautaire du 15 DECEMBRE 2025

BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2025

Publié le 13/11/2025
Convocation Réunion des Maires du Lundi 17 NOVEMBRE 2025
Convocation Réunion des Maires du Lundi 17 NOVEMBRE 2025

REUNION DES MAIRES DU 17 NOVEMBRE 2025

Publié le 31/10/2025
Délibération du Conseil Communautaire du 15 SEPTEMBRE 2025
Délibération du Conseil Communautaire du 15 SEPTEMBRE 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/09/2025

Publié le 30/10/2025
Registre des délibérations Réunion de Bureau du 20 OCTOBRE 2025
Registre des délibérations Réunion de Bureau du 20 OCTOBRE 2025

REUNION DE BUREAU DU 20 OCTOBRE 2025

Publié le 30/10/2025
Délibérations Réunion de Bureau du 20 OCTOBRE 2025
Marché de services d'assurances
Fourniture et livraison de colonnes aériennes pour la collecte du verre : Marché
OPAH - Aides de la Communauté de Communes du Pays de Conches

REUNION DE BUREAU DU 20 OCTOBRE 2025

Publié le 30/10/2025
Registre des délibérations Réunion des Maires du 22 SEPTEMBRE 2025
Registre des délibérations Réunion des Maires du 22 SEPTEMBRE 2025

REUNION DES MAIRES DU 22 SEPTEMBRE 2025

Publié le 30/10/2025
Délibérations Réunion des Maires du 22 SEPTEMBRE 2025
OPAH - Aides de la Communauté de Communes du Pays de Conches
Mise en oeuvre d'un sol sportif au Centre Sportif Pierre de Coubertin
Fourniture et livraison de contenants à déchets, pièces détachées et accessoires

REUNION DES MAIRES DU 22 SEPTEMBRE 2025

Publié le 17/10/2025
Convocation Réunion de Bureau du Lundi 20 OCTOBRE 2025
Convocation Réunion de Bureau du Lundi 20 OCTOBRE 2025

REUNION DE BUREAU DU 20 OCTOBRE 2025

Publié le 18/09/2025
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2025
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2025

BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 30/06/2025

Publié le 18/09/2025
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2025
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2025

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30/06/2025