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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2025
Conseil Communautaire du 15 Septembre 2025
Publié le 18/09/2025
Conseil Communautaire du 15 Septembre 2025
01-DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE POUR LA COMPETENCE ACTION SOCIALE
02-MODIFICATION STATUTAIRE
03-APPROBATION PLU PORTES ET ABROGATION CARTE COMMUNALE
04-REVISION ALLEGE PLU CONCHES - ARRET PROJET
05-MARCHE PRESTATION COLLECTE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - AVENANT 2
06-1-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTION SPORT ET HANDICAP
06-2-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CSB CYCLISME
06-3-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ASSOCIATION ROUE LIBRE
07-2-BUDGET EAU POTABLE - DECISION MODIFICATIVE N° 1
08-BUDGET SPANC - EFFACEMENT DE LA DETTE
09-RENOUVELLEMENT DE LA CTG
10-PETITE ENFANCE - CONVENTION OCCUPATION TITRE PRECAIRE RPE AVEC CONSEIL DEPARTEMENTAL
11-PERSONNEL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS